Accueil
Contact
Budget 2006 : projet
de loi et architecture
2001-2005 :
le calendrier
Ministres
Acteurs et pilotage
Loi organique
et textes d'application
Les indispensables
Lettre de la réforme
Dans la presse
Á létranger
FAQ/Glossaire
Le répertoire des missions et des programmes
Projet de loi de finances 2006 (lien vers la page Budget de l'Etat)
Chiffres-clés et graphiques
Un cadre budgétaire pour réformer l’Etat
Le répertoire des missions et des programmes
Découvrez les missions, les programmes, les actions et les responsables désignés en cliquant sur une mission, sur un programme ou sur un ministère (dernière mise à jour : septembre 2005).
Recherche par mission
MISSIONS
MISSIONS INTERMINISTERIELLES
Aide publique au développement
Enseignement scolaire
Politique des territoires
Recherche et enseignement supérieur
Régimes sociaux et de retraite
Sécurité
Sécurité sanitaire
Solidarité et intégration
MISSIONS MINISTERIELLES
Action extérieure de l'État
Administration générale et territoriale de l'État
Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales
Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Conseil et contrôle de l'État
Culture
Défense
Développement et régulation économiques
Direction de l'action du Gouvernement
Ecologie et développement durable
Engagements financiers de l'État
Gestion et contrôle des finances publiques
Justice
Médias
Outre-mer
Pouvoirs publics
Provisions
Relations avec les collectivités territoriales
Remboursements et dégrèvements
Santé
Sécurité civile
Sport, jeunesse et vie associative
Stratégie économique et pilotage des finances publiques
Transports
Travail et emploi
Ville et logement
Recherche par programme
PROGRAMMES
Accès au droit et à la justice
Accès et retour à l'emploi
Accompagnement des mutations économiques, sociales et démographiques
Accueil des étrangers et intégration
Action de la France en Europe et dans le monde
Actions en faveur des familles vulnérables
Administration pénitentiaire
Administration territoriale
Aide à l'accès au logement
Aide économique et financière au développement
Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail
Aménagement du territoire
Aménagement, urbanisme et ingénierie publique
Appels en garantie de l'État (crédits évaluatifs)
Assemblée nationale
Chaîne française d'information internationale
Charge de la dette et trésorerie de l'État (crédits évaluatifs)
Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et de travail
Concours financiers aux communes et groupements de communes
Concours financiers aux départements
Concours financiers aux régions
Concours spécifiques et administration
Conditions de vie outre-mer
Conduite et pilotage de la politique de la justice et organismes rattachés
Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture
Conduite et pilotage des politiques de l’intérieur
Conduite et pilotage des politiques d'équipement
Conduite et pilotage des politiques du sport, de la jeunesse et de la vie associative
Conduite et pilotage des politiques économique, financière et industrielle
Conduite et pilotage des politiques environnementales et de développement durable
Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales
Conseil constitutionnel
Conseil d'État et autres juridictions administratives
Conseil économique et social
Contrôle et prévention des risques technologiques et développement industriel
Coordination des moyens de secours
Coordination du travail gouvernemental
Cour de justice de la République
Cour des comptes et autres juridictions financières
Création
Dépenses accidentelles et imprévisibles
Développement de l'emploi
Développement des entreprises
Développement et amélioration de l'offre de logement
Drogue et toxicomanie
Égalité entre les hommes et les femmes
Emploi outre-mer
Enseignement privé du premier et du second degrés
Enseignement scolaire public du premier degré
Enseignement scolaire public du second degré
Enseignement supérieur et recherche agricoles
Enseignement technique agricole
Environnement et prospective de la politique de défense
Épargne
Équipement des forces
Équité sociale et territoriale et soutien
Fonction publique
Forêt
Formations supérieures et recherche universitaire
Français à l'étranger et étrangers en France
Gendarmerie nationale
Gestion des milieux et biodiversité
Gestion durable de l’agriculture, de la pêche et développement rural
Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local
Handicap et dépendance
Haute cour de Justice
Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale
Information géographique et cartographique
Intégration et valorisation de l'outre-mer
Intervention des services opérationnels
Interventions territoriales de l'État
Jeunesse et vie associative
Justice judiciaire
La chaîne parlementaire
Liens entre la nation et son armée
Majoration de rentes
Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant
Météorologie
Offres de soins et qualité du système de soins
Orientation et pilotage de la recherche
Passifs financiers ferroviaires
Passifs financiers miniers
Patrimoines
Police nationale
Politiques en faveur de l'inclusion sociale
Préparation et emploi des forces
Présidence de la République
Presse
Prévention des risques et lutte contre les pollutions
Protection judiciaire de la jeunesse
Protection maladie
Provision relative aux rémunérations publiques
Rayonnement culturel et scientifique
Recherche culturelle et culture scientifique
Recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources
Recherche dans le domaine de l'énergie
Recherche dans le domaine des risques et des pollutions
Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat
Recherche duale (civile et militaire)
Recherche industrielle
Recherche spatiale
Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires
Régimes de retraite des mines, de la SEITA et divers
Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins
Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres
Régulation et sécurisation des échanges de biens et services
Remboursements et dégrèvements d'impôts d'État (crédits évaluatifs)
Remboursement et dégrèvements d'impôts locaux (crédits évaluatifs)
Rénovation urbaine
Réseau routier national
Santé publique et prévention
Sécurité et affaires maritimes
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
Sécurité routière
Sénat
Solidarité à l'égard des pays en développement
Soutien de la politique de la défense
Soutien de la politique de l'éducation nationale
Sport
Statistiques et études économiques
Stratégie économique et financière et réforme de l'État
Stratégie en matière d'équipement
Tourisme
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Transports aériens
Transports terrestres et maritimes
Valorisation des produits, orientation et régulation des marchés
Veille et sécurité sanitaires
Versement à la Caisse nationale d'allocations familiales
Vie de l'élève
Vie étudiante
Vie politique, cultuelle et associative
Recherche par ministère
MINISTÈRES
Ministère des Affaires étrangères
Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Ministère de la Culture et de la Communication
Ministère de la Défense
Ministère de l'Écologie et du Développement durable
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement
Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire
Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Ministère de la Justice
Ministère de l'Outre-mer
Ministère de la Santé et des Solidarités
Ministère des Transports, de l'Équipement, du Tourisme et de la Mer
Services du Premier ministre
Mission : Régimes sociaux et de retraite
Programme
Responsable
Régimes sociaux et de retraite
des transports terrestres
Ministère des Transports, de l'Équipement,
du Tourisme et de la Mer
Patrice RAULIN
Directeur général de la mer et des transports
Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins
Ministère des Transports, de l'Équipement,
du Tourisme et de la Mer
Michel LE BOLLOCH
Directeur de l'établissement national des invalides de la Marine
Régimes de retraite des mines, de la SEITA et divers
Ministère de l'Économie, des Finances
et de l'Industrie
François CARAYON
Sous-directeur à la direction du budget
Éléments téléchargeables
Présentation de la mission
Présentation synthétique des programmes de la mission
Récapitulations des crédits et des emplois de la mission
Les projets annuels de performances de la mission