Notice d'information sur les outils permettant de promouvoir la gestion durable des forêts dans les marchés publics de bois et produits dérivés

Notice d'information sur les outils permettant de promouvoir la gestion durable
des forêts dans les marchés publics de bois et produits dérivés

Pour télécharger le guide en format PDF cliquer sur l'icône ci-après
Pour télécharger par chapitre cliquer sur les mots en surbrillance

SOMMAIRE


Introduction	1
I. Critères de gestion durable des forêts	5
II. Systèmes de certification de la gestion durable des forêts	6
II.1 Généralités	6
II.2 Mise en oeuvre des différents éléments	6
II.2.1 Critères de gestion durable des forêts	6
II.2.2 Contrôle de la conformité et accréditation	7
II.2.3 Chaîne de contrôle et marquage	7
II.2.4 Marques	8
II.3 Principaux systèmes	8
II.3.1 Systèmes nationaux	8
II.3.2 Systèmes internationaux	9
II.3.3 Evolution	9
II.3.4 Exemples de marques	10
III. Ecolabels sur les produits à base de bois intégrant des critères de gestion durable des forêts	11
III.1 Généralités	11
III.2 Produits couverts par des écolabels officiels intégrant des critères de gestion durable des forêts	11
III.2.1 Mobilier	12
III.2.2 Profilés	13
III.2.3 Enveloppes et prochettes postales	13
III.2.4 Papier à copier et papier graphique	14
III.2.5 Papiers absorbants	15
III.2.6 Cahiers	16
IV. Mesures de protection des essences menacées d'extinction	17
IV.1 Vue d'ensemble	17
IV.2 Essences de bois inscrites à l'annexe A	18
IV.3 Essences de bois inscrites à l'annexe B	19
IV.4 Essences de bois inscrites à l'annexe C	19
IV.5 Cas particulier de la dénomination des essences de bois tropical	20
Contributions	23

© Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - DAJ - 31 mars 2005