Le Cedef

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Activité des acteurs français du Capital Investissement : 1er semestre 2011
Association française des investisseurs en capital, Grant Thornton, Octobre 2011.
Étude biannuelle présentant l’environnement économique et financier, les chiffres clés des acteurs français du Capital Investissement, les investissements, les désinvestissements et les capitaux levés.
Source : Association française des investisseurs en capital

Les activités nordiques : bilan de la saison 2010-2011
Atout France, septembre 2011.
Bilan national représentatif des activités nordiques en France et présentation des acteurs de la filière nordique.
Source : atout-france.fr

Les agents des trois fonctions publiques (État, territoriale et hospitalière) dans l’Enquête emploi de l’Insee - Documents et méthodes
Aude Lapinte, Salah Idmachiche, Eva Baradji, Amandine Schreiber (DGAFP), Véronique Batto et Loup Wolff (Insee), Collection statistiques, juin 2011.
Ce document expose les principes qui ont conduit à la construction d’une nouvelle variable (PUB3FP), permettant d’affiner la délimitation des champs public/privé, et, au sein de la fonction publique, de mieux délimiter les frontières entre ses trois versants (État, Territoriale, Hospitalière). Il présente quelques résultats de comparaisons entre l’enquête Emploi et les sources administratives traditionnellement utilisées par la DGAFP. Enfin, il pointe sur les progrès à accomplir pour mieux appréhender, à partir de l’enquête Emploi, les statuts des agents des trois fonctions publiques.
Source : fonction-publique.gouv

Une ambition spatiale pour l'Europe
Emmanuel Sartorius, Centre d'Analyse stratégique, Rapports & Documents, octobre 2011.
Présente et analyse l’évolution du secteur et dégage les axes possibles d’une politique spatiale européenne à l’horizon 2030.
Source : Centre d'analyse stratégique

Atlas des zones urbaines sensibles (Zus)
Rubrique permettant de télécharger la liste des zones urbaines sensibles.
Source : sig.ville.gouv.fr

L’annuaire du mécénat d’entreprise pour l’environnement et le développement durable 2010-2011
Ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, octobre 2011.
Cet annuaire dresse un panorama des actions engagées par ce ministère pour favoriser l'essor du mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable.
Source : developpement-durable.gouv.fr

Baromètre consommation et perception des produits biologiques en France
Édition 2010.
Ce baromètre observe l’évolution des attitudes des français vis à vis des produits biologiques. Il présente notamment la part des consommateurs de produits biologiques en France et détermine les caractéristiques de consommation. Il définit les freins ou les motivations à cette consommation et évalue l’image de l’agriculture biologique ainsi que la perception des produits. Enfin, il mesure la notoriété des différentes marques et logos du secteur.
Source : www.agencebio.fr

Charte médiation consommation
Commission de la médiation de la consommation, octobre 2011.
Source : mediation-conso.fr

Le CIE : cinq année de progrès dans la politique immobilière de l'État [rapport d'activité 2006–2011]
Conseil de l'Immobilier de l'État, 2011.
Ce rapport revient sur les cinq années d'activité du Conseil de l'immobilier de l'État. Il rappelle les objectifs et les principes d’action stratégiques du CIE, présente ses travaux pour favoriser la mise en oeuvre de la nouvelle politique immobilière de l’État.
Source : budget.gouv

Conseil de normalisation des comptes publics (CNOCP) : rapports d'activité
Présente l’activité du CNOCP, les avis rendus ainsi que les avis préalables émis sur des textes réglementaires. Il présente également les réponses aux consultations de l’IPSAS Board (International Public Sector Accounting Standards Board) et rend compte de ses travaux.
Source : budget.gouv

Contrat de partenariat : clausier-type
Mission d’appui aux partenariats public-privé, octobre 2011.
Outil d'aide à la rédaction des contrats de partenariat, librement téléchargeable et utilisable par les acteurs publics, mais aussi privés. Il se présente sous la forme d'une architecture standardisée d'un CP, sans toutefois constituer un contrat-type prêt à l'emploi. Il vise les projets de taille limitée ou moyenne, dans tous les secteurs sous-jacents, pour toute catégorie de personne publique et pour tout type de montage financier.
Source : economie.gouv

Dynamiser le télétravail : un enjeux décisif pour la croissance et l’emploi
Dominique Denis, 6 octobre 2011.
Ce rapport s’attache à clarifier la notion de télétravail et à fournir des pistes de réflexion afin d’améliorer le dispositif et de sécuriser son régime.
Source : Chambre de commerce et d’industrie de Paris

Enquête annuelle de production dans l'industrie 2010
Insee, 2011.
Cette enquête annuelle de production propose des informations économiques sur les productions dans l'industrie à un niveau détaillé.
Source : Insee

Les entreprises se déclarant innovantes sont plus performantes à l’exportation
Direction générale des douanes et droits indirects, Études et éclairages n° 26, Octobre 2011.
Source : lekiosque.finances.gouv.fr

Guide d’installation en profession libérale 2011
Union nationale des associations agréées, septembre 2011.
Ce guide pratique est destiné aux jeunes diplômés désirant s'installer en profession libérale, aux salariés ou aux personnes à la recherche d'emploi qui s'interrogent sur le mode d'exercice de leur profession. Il aborde les différentes étapes de l'installation en profession libérale.
Source : unasa.fr

Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance: rapport d’activité 2010-2011
Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de sous-traitance, octobre 2011.
Source : mediateur.industrie.gouv

Le microcrédit
Pierre Valentin, Tatiana Mosquera-Yon, Clotilde Masson, Conseil national de l'information statistique, septembre 2011.
Ce rapport propose une définition du microcrédit et la mise en place d'une collecte de données statistiques afin de mieux suivre cette activité. Il porte également sur la connaissance des micro-entreprises et notamment sur les auto-entrepreneurs.
Source : cnis.fr

Les notes de l'OFCE
Observatoire français des conjonctures économiques.
Source : Observatoire français des conjonctures économiques

Performances économiques et progrès social : les suites du rapport Stiglitz
Octobre 2011
Deux ans après la publication du rapport Stiglitz-Sen-Fitoussi, cette mise à jour fait le point sur les mesures du bien-être et de la soutenabilité.
Source : Insee

Performances hôtelières en France
In Extenso National, août 2011.
Source : Veille info tourisme

Perspectives économiques 2011-2012
Coe-Rexecode, Document de travail n°27, septembre 2011.
Source : COE-Rexecode

Productions commercialisées des industries agroalimentaires françaises en 2009 : Viandes et boissons en tête
Agreste primeur n°267, octobre 2011.
Source : Agreste

Projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2012
Octobre 2011.
Source : budget.gouv

Quel avenir pour le financement à long terme des entreprises non cotées ?
Cécile André-Leruste, 6 octobre 2011.
Ce rapport présente des propositions afin de pallier aux risques pesant sur le financement à long terme de l’économie française et, plus particulièrement, de ses entreprises.
Source : Chambre de commerce et d’industrie de Paris

Rapport sur l’accès au financement des TPE
Gérard Rameix, Médiation nationale du crédit aux entreprises, Observatoire du financement des entreprises, septembre 2011.
Ce rapport dresse un bilan des mesures prises pour favoriser l’accès au crédit des TPE. Il émet des propositions susceptibles d’améliorer la connaissance statistique du crédit aux TPE.
Source : Médiateur du crédit

Rapport sur la mise en place du mécanisme d'obligation de capacité prévu par la loi NOME
Réseau de transport d'électricité (RTE), 1er octobre 2010.
Ce rapport propose un ensemble de règles permettant de mettre en place de manière opérationnelle l'obligation de capacité qui vise à garantir que le système électrique français disposera toujours des capacités électriques répondant aux besoins de consommation.
Source : economie.gouv

Rapport sur la stabilité financière dans le monde
Fonds monétaire international, septembre 2011.
Résumé analytique.
Source : Fonds monétaire international

Réforme du système financier en Europe et en France
Fédération bancaire française, octobre 2011.
Source : Fédération bancaire française

Small Business Act (SBA) 2010/11 : fiche technique de la France
Cette fiche technique consacrée à la France est actualisée tous les ans. Elle fait le point sur les tendances récentes et la politique nationale adoptée à l’égard des PME.
Source : Commission européenne

La subvention publique, le marché public et la délégation de service public : mode d'emploi
Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, août 2011.
Ce guide présente les différentes formes de financements publics offertes aux associations. Il vise à faciliter la distinction entre une subvention, un marché public et une délégation de service public, dans le but de choisir la procédure adaptée à la situation, et éviter tout risque de requalification judiciaire.
Source : association.gouv.fr

Le vieillissement des sociétés : un défi pour les politiques publiques [Regards croisés Allemagne - France]
Actes de colloque, Centre d'analyse stratégique, octobre 2011.
Source : Centre d'analyse stratégique